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Informations éditoriales

Propriété

Le site Enfant-différent est la propriété de l’association Une Souris Verte (association loi 1901), dont le siège est situé à l’adresse suivante :

Directeur de la publication

  • Catherine BILLOT (présidente)
  • Judicaëlle BRIOIR (directrice générale)

Contact

Il est possible de contacter l’association via son formulaire de contact ou sur son adresse email : contact@unesourisverte.org

Conception et maintenance

Conception et maintenance

Ce site a été conçu par Net-Com : Rue de la Gaillarde – 89100 St-Clément – France

Il utilise le gestionnaire de contenu libre WordPress.

La maintenance du site est assurée par cette même agence.

Hébergement

Le site est hébergé par OVH : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

Propriété intellectuelle

Le graphisme, l’iconographie, le contenu éditorial du site Enfant-différent ainsi que l’ensemble des autres éléments composant le site Enfant-différent demeurent la propriété de l’association Une Souris Verte, et, à ce titre, font l’objet des protections prévues par le Code de la propriété intellectuelle. Si la reprise de ces contenus de façon partielle ou intégrale est autorisée, elle doit être obligatoirement assortie de la mention du nom de l’auteur, de la source, et d’un lien renvoyant vers le document original en ligne sur le site.

La mention “© www.enfant-different.org” devra donc être indiquée.

Tous les autres contenus présents sur le site sont couverts par le droit d’auteur. Toute reprise est dès lors conditionnée à l’accord de l’auteur en vertu de l’article L.122-4 du Code de la propriété Intellectuelle. Les informations utilisées ne doivent l’être qu’à des fins personnelles, associatives ou professionnelles ; toute diffusion ou utilisation à des fins commerciales ou publicitaires étant interdites.

Demande d’autorisation de reproduction des contenus ou de reproduction du logo

« Enfant-différent » ainsi que ses logos figurant sur le site sont des marques déposées par l’association Une Souris Verte. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de l’association Une Souris Verte est donc prohibée, au sens de l’article L.713-2 du Code de la propriété intellectuelle.

Une demande auprès de l’association Une Souris Verte peut être réalisée :

La demande devra préciser le contenu visé ainsi que la publication ou le site sur lequel ce dernier figurera. Une fois cette autorisation obtenue, la reproduction d’un contenu doit obéir aux principes suivants :

  • Gratuité de la diffusion ;
  • Respect de l’intégrité des documents reproduits (aucune modification, ni altération d’aucune sorte) ;
  • Mention obligatoire : “© www.enfant-different.org – droits réservés”. Cette mention pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu.

Droits de reproduction des documents publics ou officiels

Depuis la publication de l’ordonnance n° 2005-650 du 6 juin 2005 relative à la liberté d’accès aux documents administratifs et à la réutilisation des informations publiques, ces informations peuvent être réutilisées à d’autres fins que celles pour lesquelles elles ont été produites, et particulièrement les informations faisant l’objet d’une diffusion publique. Les documents publics ou officiels ne sont couverts par aucun droit d’auteur et peuvent donc être reproduits librement.

L’association Une Souris Verte met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou des outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenue pour responsable des erreurs et/ou d’une absence de disponibilité des informations.

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